TERMES DU CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL MICROSOFT
MICROSOFT WINDOWS SERVER 2008 R2 STANDARD
Les présents termes du contrat de licence constituent un contrat entre Microsoft Corporation (ou en fonction du lieu où vous vivez, l’un de ses affiliés) et vous. Lisez-les attentivement. Ils portent sur le logiciel visé ci-dessus, y compris le support sur lequel vous l’avez reçu, le cas échéant. Ce contrat porte également sur les produits Microsoft suivants :
·	les mises à jour,
·	les suppléments,
·	les services Internet et
·	les services d’assistance technique
de ce logiciel à moins que d’autres termes n’accompagnent ces produits, auquel cas ces derniers prévalent.
En utilisant le logiciel, vous acceptez ces termes. Si vous ne les acceptez pas, n’utilisez pas le logiciel et retournez-le à votre revendeur afin d’obtenir un remboursement ou un avoir. Si vous ne parvenez pas à vous faire rembourser par votre revendeur, contactez Microsoft ou l’affilié Microsoft qui dessert votre pays afin d’obtenir des informations sur la politique de remboursement de Microsoft. Consultez le site www.microsoft.com/worldwide. En France, appelez le 0 825 827 829 (0,15 € / min) ou consultez le site Internet www.microsoft.com/france/.
Comme décrit ci-dessous, en utilisant certaines fonctions, vous consentez à ce que Microsoft recueille certaines informations standard pour des services Internet.
DROITS D’UTILISATION DE L’ÉDITION D’ÉVALUATION. Si vous avez acquis une version du Logiciel destinée à l’évaluation, les DROITS D’UTILISATION DE L’ÉDITION D’ÉVALUATION décrits dans cette section s’appliquent à votre utilisation du logiciel :
·	Vous pouvez utiliser le logiciel uniquement pour le tester, en faire une présentation et l’évaluer en interne.
·	Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel dans un environnement de production, sauf autorisation expresse de Microsoft en vertu d’un autre contrat.
·	LOGICIEL TEMPORAIRE Le logiciel cessera de fonctionner cent-quatre-vingt (180) jours après son activation. Vous risquez de ne plus pouvoir accéder aux données utilisées avec le logiciel une fois que celui-ci cessera de fonctionner.
·	Les sections 1-3, 5, 6, 11 – 19, 23, 27 et la Garantie Limitée ci-après ne s’appliquent pas. Les sections suivantes peuvent s’appliquer.
·	EXCLUSIONS DE GARANTIE. Le logiciel est concédé sous licence « en l’état ». Vous assumez tous les risques liés à son utilisation. Microsoft n’accorde aucune garantie ou condition expresse. Vous pouvez bénéficier de droits des consommateurs supplémentaires dans le cadre du droit local, que ce contrat ne peut modifier. Lorsque cela est autorisé par le droit local, Microsoft exclut les garanties implicites de qualité, d’adéquation à un usage particulier et d’absence de contrefaçon.
·	Ce logiciel étant fourni « en l’état », Microsoft ne fournira aucun service d’assistance technique.
·	LIMITATION ET EXCLUSION DE RECOURS ET DE DOMMAGES. Vous pouvez obtenir de Microsoft et de ses fournisseurs une indemnisation en cas de dommages directs limitée À cinq dollars américains (U.S. $5.00). Vous ne pouvez prétendre à aucune indemnisation pour les autres dommages, y compris les dommages spéciaux, indirects, incidents ou accessoires et les pertes de bénéfices.
Cette limitation concerne :
·	toute affaire liée au logiciel, aux services ou au contenu (y compris le code) figurant sur des sites Internet tiers ou dans des programmes tiers ; et
·	les réclamations pour rupture de contrat ou violation de garantie, les réclamations en cas de responsabilité sans faute, de négligence ou autre délit dans la limite autorisée par la loi en vigueur.
Elle s’applique également même si Microsoft connaissait l’éventualité de tels dommages. La limitation ou l’exclusion ci-dessus peut également ne pas vous être applicable si votre pays n’autorise pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages incidents, indirects ou de quelque nature que ce soit.
Si vous avez acquis une version du logiciel au détail, les termes du contrat de licence indiqués ci-dessous vous sont applicables.
Dans le cadre des présents termes du contrat de licence, vous disposez des droits stipulés ci-dessous pour chaque licence de logiciel acquise.
1.	PRÉSENTATION.
a.	Logiciel. Le logiciel contient
·	un logiciel serveur, et
·	des logiciels supplémentaires ne pouvant être utilisés que directement avec le logiciel serveur ou indirectement par le biais d’autres logiciels supplémentaires.
b.	Modèle de licence. Le logiciel est concédé sous licence selon :
·	le nombre d’instances du logiciel serveur que vous exécutez ;
·	le nombre de dispositifs et d’utilisateurs qui accèdent aux instances du logiciel serveur ; et
·	la fonctionnalité du logiciel serveur à laquelle vous accédez.
c.	Terminologie des contrats de licence.
·	Instance. Vous créez une « instance » d’un logiciel en exécutant le programme ou la procédure d’installation dudit logiciel. Vous pouvez également créer une instance en dupliquant une instance existante. Dans le présent contrat, les références au logiciel incluent les « instances » du logiciel.
·	Exécution d’une instance. Vous « exécutez une instance » du logiciel en la chargeant dans la mémoire et en exécutant une ou plusieurs de ses instructions. Une fois en cours d’exécution, une instance est considérée active (que ses instructions continuent de s’exécuter ou non) tant qu’elle n’est pas supprimée de la mémoire.
·	Environnement de système d’exploitation. Un « environnement de système d’exploitation » correspond à :
(i)	tout ou partie d’une instance d’un système d’exploitation, ou tout ou partie d’une instance d’un système d’exploitation virtuel (ou émulé d’une quelconque autre manière) qui active une identité de machine distincte (nom d’ordinateur principal ou identificateur unique similaire) ou des droits d’administration distincts, et
(ii)	des instances d’applications, le cas échéant, configurées pour s’exécuter sur l’instance du système d’exploitation ou les parties identifiées ci-dessus.
Il existe deux types d’environnement de système d’exploitation : physique et virtuel. Un environnement de système d’exploitation physique est configuré pour s’exécuter directement sur un système matériel physique. L’instance du système d’exploitation utilisée pour exécuter le logiciel de virtualisation matérielle (par exemple, Microsoft Virtual Server ou des technologies similaires) ou pour fournir des services de virtualisation matérielle (par exemple, la technologie de virtualisation Microsoft ou des technologies similaires) est considérée comme un élément de l’environnement de système d’exploitation physique. Un environnement de système d’exploitation virtuel est configuré pour s’exécuter sur un système matériel virtuel (ou émulé d’une quelconque autre manière).
Un système matériel physique peut disposer de l’un ou des deux environnements suivants :
(i)	un environnement de système d’exploitation physique, et
(ii)	un ou plusieurs environnements de système d’exploitation virtuels.
·	Serveur. Un serveur est un dispositif ou système matériel physique capable d’exécuter un logiciel serveur. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un système matériel physique distinct.
·	Attribution d’une licence. Attribuer une licence signifie simplement désigner cette licence pour un dispositif ou un utilisateur.
2.	DROITS D’UTILISATION.
a.	Attribution de la licence au serveur.
i.	Avant d’exécuter une instance du logiciel serveur au titre de la licence d’utilisation du logiciel serveur, vous devez attribuer cette licence à l’un de vos serveurs. Ce serveur est le serveur concédé sous licence pour cette licence spécifique. Vous pouvez attribuer d’autres licences de logiciel à ce serveur, mais vous n’êtes pas autorisé à attribuer la même licence à plusieurs serveurs.
ii.	Vous êtes autorisé à réattribuer une licence de logiciel, mais pas dans les quatre-vingt dix (90) jours suivant la dernière attribution. Vous êtes autorisé à réattribuer une licence de logiciel dans un plus bref délai si vous mettez au rebut le serveur concédé sous licence en raison de pannes matérielles irréparables. Si vous réattribuez une licence, le serveur auquel vous la réattribuez devient le nouveau serveur concédé sous licence pour cette licence.
b.	Exécution d’instances du logiciel serveur. Vous pouvez exécuter, à tout moment, une instance du logiciel serveur dans un environnement de système d’exploitation physique et une instance dans un environnement de système d’exploitation virtuel distinct sur le serveur concédé sous licence.
Si vous installez les deux instances autorisées, l’instance du logiciel serveur qui s’exécute sur l’environnement de système d’exploitation physique peut être utilisée uniquement pour :
·	exécuter le logiciel de virtualisation matérielle ;
·	fournir des services de virtualisation matérielle ;
·	exécuter le logiciel servant à la gestion et à la prestation de services dans les environnements de système d’exploitation sur le serveur concédé sous licence.
c.	Exécution d’instances de logiciels supplémentaires. Vous êtes autorisé à exécuter ou à utiliser de toute autre manière un nombre quelconque d’instances des logiciels supplémentaires mentionnés ci-dessous dans des environnements de système d’exploitation physiques ou virtuels sur un nombre illimité de dispositifs. Ces logiciels supplémentaires ne peuvent être utilisés que directement avec le logiciel serveur ou indirectement par le biais d’autres logiciels supplémentaires.
·	Outil de Migration Active Directory,
·	Outils d’Analyse FRS,
·	Logiciel Client Connexion Bureau à Distance,
·	Client RSAT,
·	Outil de Migration des Serveurs.
d.	Création et stockage d’instances sur vos serveurs ou supports de stockage. Pour chaque licence de logiciel acquise, vous disposez des droits supplémentaires stipulés ci-dessous.
·	Vous êtes autorisé à créer un nombre quelconque d’instances du logiciel serveur et des logiciels supplémentaires.
·	Vous êtes autorisé à stocker des instances du logiciel serveur et des logiciels supplémentaires sur l’un quelconque de vos serveurs ou supports de stockage.
·	Vous êtes autorisé à créer et à stocker des instances du logiciel serveur et des logiciels supplémentaires uniquement pour exercer votre droit à exécuter des instances du logiciel serveur en vertu de l’une quelconque de vos licences de logiciel comme indiqué ci-dessus (par exemple, vous n’êtes pas autorisé à distribuer des instances à des tiers).
e.	Programmes logiciels Microsoft fournis. Le logiciel contient d’autres programmes Microsoft. Les présents termes du contrat de licence s’appliquent à l’utilisation de ces programmes.
3.	Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplÉmentaires.
a.	Licences d’Accès Client (« Client Access License » ou « CAL ») Windows Server 2008.
i.	Vous devez vous procurer et attribuer la CAL appropriée pour chaque dispositif ou utilisateur qui accède directement ou indirectement aux instances du logiciel serveur. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un dispositif distinct.
·	Vous n’avez pas besoin de CAL pour chaque utilisateur ou dispositif qui accède à vos instances du logiciel serveur uniquement via Internet sans être authentifié ou identifié individuellement par le logiciel serveur ou par d’autres moyens.
·	Vous n’avez pas besoin de CAL pour l’un quelconque de vos serveurs autorisés à exécuter des instances du logiciel serveur.
·	Vous n’avez pas besoin de CAL pour deux dispositifs ou utilisateurs, au maximum, qui accèdent aux instances du logiciel serveur à des fins d’administration uniquement.
·	Vous n’avez pas besoin de CAL pour l’instance exécutée dans un environnement de système d’exploitation physique utilisée uniquement pour
·	exécuter le logiciel de virtualisation matérielle ;
·	fournir des services de virtualisation matérielle ;
·	exécuter le logiciel servant à la gestion et à la prestation de services dans les environnements de système d’exploitation sur le serveur concédé sous licence.
·	Vos CAL vous permettent d’accéder aux instances des versions antérieures, mais pas des versions postérieures du logiciel serveur. Si vous accédez à des instances d’une version antérieure, vous pouvez également utiliser les CAL associées à cette version.
·	Vous êtes autorisé à utiliser la Suite CAL Windows Small Business Server (SBS) 2008 ou la Suite CAL Windows SBS 2008 pour Utilisateurs ou Dispositifs Premium au lieu des CAL Windows Server 2008 afin d’accéder aux instances du logiciel serveur au sein du domaine SBS 2008.
·	Vous êtes autorisé à utiliser la Suite CAL Windows Essential Business Server (EBS) 2008 ou la Suite Windows EBS 2008 pour Utilisateurs ou Dispositifs Premium au lieu des CAL Windows Server 2008 afin d’accéder aux instances du logiciel serveur au sein du domaine EBS 2008.
ii.	Certaines fonctionnalités du logiciel serveur nécessitent des licences d’accès client supplémentaires, tel qu’indiqué ci-après.
·	Services Bureau à Distance Windows Server 2008 : CAL Services Bureau à Distance Windows Server 2008 ou CAL Services Terminal Server.
·	Services RMS Windows Server 2008 : CAL Services RMS pour Windows Server 2008.
iii.	Types de CAL. Il existe deux types de CAL : une licence destinée aux dispositifs et une licence destinée aux utilisateurs. Chaque CAL dispositif autorise un dispositif, quel qu’en soit l’utilisateur, à accéder aux instances du logiciel serveur sur vos serveurs concédés sous licence. Chaque CAL utilisateur autorise un utilisateur, utilisant n’importe quel dispositif, à accéder aux instances du logiciel serveur sur vos serveurs concédés sous licence. Vous pouvez utiliser une combinaison de CAL dispositif et de CAL utilisateur.
iv.	Réattribution de CAL. Vous êtes autorisé à :
·	réattribuer de manière permanente une CAL dispositif d’un dispositif à un autre ou une CAL utilisateur d’un utilisateur à un autre, ou
·	réattribuer temporairement votre CAL dispositif à un dispositif de rechange lorsque le premier dispositif est hors service ou votre CAL utilisateur à un travailleur temporaire lorsque l’utilisateur est absent.
v.	Services Bureau à Distance Windows Server 2008. Vous devez acquérir une CAL Services Bureau à Distance Windows Server 2008 ou une CAL Services Terminal Server Windows Server 2008 pour chaque utilisateur ou dispositif accède, directement ou indirectement, au logiciel serveur pour héberger une interface utilisateur graphique (à l’aide de la fonction des Services Bureau à Distance Windows Server 2008 ou d’une autre technologie).
vi.	CAL Services RMS pour Windows Server 2008. Outre la CAL Windows Server 2008, vous avez besoin d’une CAL Windows Server 2008 Rights Management Services pour chaque utilisateur ou dispositif qui accède directement ou indirectement à la fonction Windows Server 2008 Rights Management Services.
vii.	Le logiciel serveur peut être utilisé en mode « par dispositif ou par utilisateur » ou en mode « par serveur ». En mode « par dispositif ou par utilisateur », vous devez disposer d’une CAL Windows Server 2008 pour chaque dispositif ou chaque utilisateur qui accède directement ou indirectement aux instances du logiciel serveur sur vos serveurs concédés sous licence. En mode « par serveur », vous devez disposer de et dédier exclusivement à une instance du logiciel serveur, autant de CAL Windows Server 2008 que le nombre le plus élevé de dispositifs et d’utilisateurs pouvant accéder directement ou indirectement à cette instance à tout moment. Vous pouvez modifier le mode une seule fois, de « par serveur » à « par dispositif ou par utilisateur ». Si vous le faites, vous conserverez le même nombre de CAL Windows 2008 Server.
b.	Multiplexage. Le matériel ou le logiciel que vous utilisez pour
·	regrouper les connexions,
·	rediriger les informations,
·	réduire le nombre de dispositifs ou d’utilisateurs qui accèdent directement au logiciel ou qui l’utilisent,
·	réduire le nombre de dispositifs ou d’utilisateurs gérés directement par le logiciel,
(parfois également appelé matériel ou logiciel de « multiplexage » ou de « concentration ») ne réduit pas le nombre de licences dont vous avez besoin.
c.	Polices. Pendant le fonctionnement du logiciel, vous êtes autorisé à utiliser ses polices afin d’afficher et d’imprimer le contenu. Vous êtes uniquement autorisé à :
·	incorporer des polices dans un contenu à condition de vous conformer aux restrictions relatives à l’incorporation dans les polices ; et
·	les télécharger temporairement vers une imprimante ou un autre dispositif de sortie en vue d’en imprimer le contenu.
d.	Icônes, images et sons. Pendant que le logiciel est en cours d’exécution, vous êtes autorisé à utiliser ses icônes, ses images, ses sons et ses données multimédias mais pas à les partager. Vous êtes autorisé à utiliser les images, sons et médias échantillons fournis avec le logiciel uniquement à des fins non commerciales.
e.	Interdiction de dissociation du logiciel serveur. Vous n’êtes pas autorisé à dissocier le logiciel serveur afin de l’utiliser dans plusieurs environnements de système d’exploitation sous licence unique, sauf si cette opération est expressément permise. Cette disposition s’applique même si les environnements de système d’exploitation se trouvent sur le même matériel physique.
f.	Fonctionnalités supplémentaires. Microsoft peut fournir des fonctionnalités supplémentaires pour le logiciel. D’autres termes du contrat de licence et redevances peuvent s’appliquer.
4.	Activation OBLIGATOIRE. L’activation associe l’utilisation du logiciel à un dispositif spécifique. Pendant l’activation, le logiciel envoie des informations sur le logiciel et le dispositif à Microsoft. Ces informations incluent la version, la langue et la clé de produit du logiciel, l’adresse IP du dispositif et des informations dérivées de la configuration matérielle du dispositif. Pour plus d’informations, visitez le site www.microsoft.com/piracy/mpa.aspx. En utilisant le logiciel, vous consentez à la transmission de ces informations. Si la licence du logiciel est valide, vous êtes autorisé à utiliser la version du logiciel installée pendant le processus d’installation jusqu’au terme de la période d’activation prévue. À moins que le logiciel ne soit activé, vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel au-delà de la période d’activation spécifiée. Ceci vise à empêcher son utilisation sans licence. Vous n’êtes pas autorisé à passer outre ou à contourner le processus d’activation. Si le dispositif est connecté à Internet, le logiciel peut se connecter automatiquement à Microsoft pour être activé. Vous pouvez également activer le logiciel par Internet ou téléphone. Dans ce cas, des frais de communication peuvent s’appliquer. Il est possible que vous deviez réactiver le logiciel si vous modifiez vos composants informatiques ou le logiciel. Celui-ci affichera un rappel d’activation jusqu’à ce qu’il soit activé.
5.	VALIDATION.
a.	Le logiciel sera périodiquement validé, mis à jour ou il nécessitera le téléchargement de la fonctionnalité de validation du logiciel. La validation permet de vérifier que le logiciel a été activé et bénéficie d’une licence appropriée. Elle vous permet également d’utiliser certaines fonctionnalités du logiciel ou d’obtenir des avantages supplémentaires. Des informations supplémentaires sont disponibles sur le site go.microsoft.com/fwlink/?linkid=39157.
b.	Pendant une vérification de validation, le logiciel enverra des informations concernant le logiciel et le dispositif à Microsoft. Ces informations comprennent la version, la clé de produit du logiciel et l’adresse IP du dispositif. Microsoft n’utilise pas ces informations afin de vous identifier ou de vous contacter. En utilisant le logiciel, vous consentez à la transmission de ces informations. Pour plus d’informations sur la validation et sur ce qui est envoyé pendant une vérification de validation, consultez le site go.microsoft.com/fwlink/?linkid=69500.
c.	Si, après une vérification de validation, il s’avère que le logiciel ne fait pas l’objet d’une licence appropriée, les fonctionnalités du logiciel sont susceptibles d’être affectées. Par exemple, il est possible que :
·	vous deviez réactiver le logiciel, ou
·	vous receviez des rappels pour acquérir une copie sous licence appropriée du logiciel ;
ou vous ne puissiez peut-être pas
·	utiliser ou continuer à utiliser certaines des fonctionnalités du logiciel, ou
·	obtenir certaines mises à jour ou mises à niveau de Microsoft.
d.	Vous êtes autorisé à obtenir des mises à jour ou des mises à niveau du logiciel uniquement auprès de Microsoft ou de sources agréées. Pour plus d’informations sur l’obtention de mises à jour auprès de sources agréées, consultez le site go.microsoft.com/fwlink/?linkid=69502.
6.	LOGICIELS POTENTIELLEMENT INDÉSIRABLES. Si Windows Defender est activé, il recherche sur votre ordinateur la présence de logiciels espions, de logiciels de publicité ainsi que d’autres logiciels potentiellement indésirables. S’il en trouve, il vous demande si vous souhaitez les ignorer, les désactiver (mise en quarantaine) ou les supprimer. Tout logiciel potentiellement indésirable dont le niveau de dangerosité est « élevé » ou « grave » est automatiquement supprimé après détection sauf si vous modifiez le paramétrage par défaut. La suppression ou la désactivation de logiciels potentiellement indésirables peut entraîner :
·	l’arrêt du fonctionnement d’autres logiciels sur votre ordinateur, ou
·	la violation d’une licence pour utiliser un autre logiciel sur votre ordinateur.
En utilisant ce logiciel, il est possible que vous supprimiez ou désactiviez également des logiciels qui ne sont pas potentiellement indésirables.
7.	Services INTERNET. Microsoft fournit des services Internet avec le logiciel. Ces services peuvent être modifiés ou interrompus à tout moment.
a.	Consentement pour les services Internet. Les fonctionnalités du logiciel décrites ci-après et dans le Résumé de la Déclaration de Confidentialité de Windows Server se connectent aux systèmes informatiques de Microsoft ou de fournisseurs de services via Internet. Dans certains cas, vous ne recevrez pas de notification de connexion. Vous pouvez désactiver ces fonctionnalités ou ne pas les utiliser. Pour plus d’informations sur ces fonctionnalités, consultez le site go.microsoft.com/fwlink/?linkid=101128. En utilisant ces fonctionnalités, vous consentez à la transmission de ces informations. Microsoft n’utilise pas ces informations afin de vous identifier ou de vous contacter.
Informations sur l’ordinateur. Les fonctionnalités suivantes utilisent des protocoles Internet, lesquels transmettent aux systèmes appropriés des informations relatives à votre ordinateur, telles que votre adresse IP, le type de système d’exploitation, le navigateur, le nom et la version du logiciel que vous utilisez, ainsi que le code de langue du dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel. Microsoft utilise ces informations pour mettre à votre disposition les services Internet.
·	Plug-and-Play et extensions Plug-and-Play. Vous pouvez connecter un nouveau matériel au dispositif, directement ou via un réseau. Votre dispositif peut ne pas être équipé des pilotes nécessaires pour communiquer avec ledit matériel. Si tel est le cas, la fonctionnalité de mise à jour du logiciel permet d’obtenir le pilote approprié auprès de Microsoft et de l’installer sur votre dispositif. Cette fonctionnalité peut être désactivée par un administrateur.
·	Fonctionnalité Windows Update. Vous pouvez connecter un nouveau matériel au dispositif sur lequel vous exécutez le logiciel. Votre dispositif peut ne pas être équipé des pilotes nécessaires pour communiquer avec ledit matériel. Si tel est le cas, la fonctionnalité de mise à jour du logiciel peut obtenir le pilote adéquat auprès de Microsoft et l’installer sur votre dispositif. Vous pouvez désactiver cette fonctionnalité de mise à jour.
·	Fonctionnalités de contenu Web. Les fonctionnalités du logiciel peuvent extraire du contenu associé de Microsoft et vous le transmettre. Pour fournir ce contenu, ces fonctionnalités communiquent à Microsoft le type de système d’exploitation, le nom et la version du logiciel que vous utilisez, le type de navigateur et le code de langue du dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel. Parmi ces fonctionnalités, citons les images clipart, les modèles, la formation en ligne, l’assistance en ligne et Appshelp. Vous pouvez décider de ne pas faire appel à ces fonctionnalités de contenu Web.
·	Certificats numériques. Le logiciel utilise des certificats numériques. Ceux-ci confirment l’identité des utilisateurs Internet envoyant des informations chiffrées selon la norme X.509. Ils peuvent également être utilisés pour signer numériquement des fichiers et macros pour vérifier l’intégrité et l’origine des contenus des fichiers. Le logiciel extrait ces certificats et met à jour les listes de révocation des certificats. Ces fonctionnalités de sécurité n’opèrent que pendant l’utilisation d’Internet.
·	Mise à jour automatique des certificats racine. La fonctionnalité Auto Root Update met à jour la liste des autorités de certification approuvées. Vous pouvez la désactiver.
·	Gestion des droits numériques de Windows Media. Les propriétaires de contenu utilisent la technologie de gestion des droits numériques de Windows Media (WMDRM) pour protéger leurs droits de propriété intellectuelle, y compris leurs droits d’auteur. Ce logiciel et des logiciels appartenant à des tiers utilisent la technologie WMDRM pour lire et copier du contenu protégé. Si le logiciel ne protège pas le contenu, les propriétaires de contenu peuvent demander à Microsoft la révocation du droit du logiciel à utiliser ladite technologie WMDRM pour lire ou copier le contenu protégé. La révocation n’affecte pas d’autres contenus. Lorsque vous téléchargez des licences de contenu protégé, vous reconnaissez que Microsoft peut inclure une liste de révocation avec lesdites licences. Les propriétaires de contenu peuvent exiger de vous que vous mettiez à jour la technologie WMDRM afin d’accéder à leur contenu. Le logiciel Microsoft qui inclut la technologie WMDRM vous demandera votre autorisation avant de procéder à la mise à jour. Si vous refusez la mise à jour, vous ne pourrez plus accéder au contenu qui nécessite la mise à jour. Vous pouvez désactiver les fonctionnalités WMDRM qui accèdent à Internet. Une fois ces fonctionnalités désactivées, vous pouvez lire le contenu pour lequel vous disposez d’une licence valide.
·	Lecteur Windows Media. Lorsque vous utilisez le Lecteur Windows Media, celui-ci vérifie auprès de Microsoft :
·	la compatibilité des services audio en ligne dans votre pays ;
·	les nouvelles versions du lecteur ; et
·	les codecs, si votre dispositif ne dispose pas des codecs appropriés pour lire le contenu.
Vous pouvez désactiver cette dernière fonctionnalité. Pour plus d’informations, visitez le site Internet www.microsoft.com/windows/windowsmedia/player/11/privacy.aspx.
·	Suppression des logiciels malveillants. Lors de l’installation du logiciel, si vous sélectionnez « Obtenir les mises à jour importantes pour l’installation », le logiciel vérifie que votre dispositif ne contient pas de logiciels malveillants (les « Malware ») et les supprime le cas échéant. Un « Malware » est un logiciel malveillant. Les Malware qui seront supprimés sont répertoriés par famille et mis à jour sur le site www.support.microsoft.com/?kbid=890830. Lorsque le logiciel vérifie l’absence de Malware sur votre dispositif, un rapport contenant des informations spécifiques et d'autres informations vous concernant est envoyé à Microsoft lorsqu'un Malware est détecté ou en cas d'erreur survenue pendant cette vérification. Nous utilisons ces informations pour améliorer notre logiciel et nos autres produits et services. Aucune des informations contenues dans ce rapport ne sera utilisée afin de vous identifier ou de vous contacter. Vous pouvez désactiver la fonctionnalité de reporting du logiciel en suivant les instructions données sur le site www.support.microsoft.com/?kbid=890830. Pour plus d’informations, lisez la déclaration de confidentialité de l’Outil de Suppression de Logiciels Malveillants Microsoft Windows sur le site go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=113995.
·	Network Awareness. Cette fonction détermine si un système est connecté à un réseau par une surveillance passive du trafic réseau ou des requêtes HTTP ou DNS actives. La requête transfère uniquement des informations TCP/IP ou DNS standard à des fins d’acheminement. Vous pouvez désactiver la fonction de requête active par le biais d’un paramètre de registre.
·	Service de temps Windows. Une fois par semaine, ce service synchronise l’heure avec time.windows.com afin que votre ordinateur soit toujours à l’heure exacte. Vous pouvez désactiver cette fonction ou choisir votre heure de préférence dans l’applet Date et heure du Panneau de configuration. La connexion utilise un protocole NTP standard.
·	Service traversal de traduction d’adresses réseau (NAT) IPv6 (Teredo). Cette fonctionnalité permet la transition des dispositifs de passerelle Internet domestiques existants vers IPv6. IPv6 est un protocole Internet de nouvelle génération. Il permet d’obtenir la connectivité de bout en bout souvent nécessaire pour les applications d’égal à égal. Pour cela, à chaque démarrage du logiciel, le service client Teredo tentera de localiser un service Internet Teredo public en envoyant une requête via Internet. Cette requête transfère uniquement des informations du service DNS (Domain Name Service) pour déterminer si votre ordinateur est connecté à Internet et peut localiser un service Teredo public. Si vous
·	utilisez une application qui requiert une connectivité IPv6, ou
·	configurez votre pare-feu pour toujours autoriser la connectivité IPv6,
les informations de protocole Internet standard seront, par défaut, envoyées au service Teredo de Microsoft à intervalles réguliers. Aucune autre information n’est envoyée à Microsoft. Vous pouvez modifier cette valeur par défaut pour utiliser des serveurs non Microsoft. Vous pouvez également désactiver cette fonctionnalité à l’aide de l’utilitaire de ligne de commande appelé « netsh ».
·	Services RMS Windows. Le logiciel contient une fonctionnalité qui vous permet de créer des contenus qui ne peuvent pas être imprimés, copiés ou envoyés à d’autres utilisateurs sans votre autorisation préalable. Pour plus d’informations, visitez le site www.microsoft.com/rms. Vous pouvez choisir de ne pas utiliser cette fonctionnalité.
·	Accélérateurs. Lorsque vous cliquez ou que vous pointez sur un Accélérateur, le titre et l’adresse Web complète ou l’URL de la page Web active, ainsi que des informations standard sur votre ordinateur et le contenu sélectionné peuvent être envoyés au fournisseur de services. Si vous utilisez un Accélérateur fourni par Microsoft, l’utilisation des informations envoyées est régie par la Déclaration de Confidentialité En Ligne de Microsoft, consultable sur le site go.microsoft.com/fwlink/?linkid=31493. Si vous utilisez un Accélérateur fourni par un tiers, les informations envoyées sont utilisées conformément à la politique de confidentialité du tiers.
·	Service de suggestion de recherche. Lorsque vous tapez une requête dans Internet Explorer à l’aide du champ de Recherche Instantanée ou en entrant un point d’interrogation (« ? ») avant les termes de votre recherche dans la barre d’Adresse, des suggestions de recherche apparaissent pendant que vous entrez le texte (si cette fonctionnalité est prise en charge par votre fournisseur de services de recherche). Tout texte saisi dans le champ de Recherche Instantanée ou dans la barre d’Adresse et précédé par un point d’interrogation (« ? ») est envoyé au fournisseur de services de recherche pendant la frappe. De plus, lorsque vous appuyez sur la touche Entrée ou lorsque vous cliquez sur le bouton Recherche, l’ensemble du texte contenu dans le champ de recherche ou dans la barre d’Adresse est envoyé au fournisseur de services de recherche. Si vous utilisez un fournisseur de services de recherche Microsoft, l’utilisation des informations que vous envoyez est régie par la Déclaration de Confidentialité En ligne de Microsoft, consultable sur le site go.microsoft.com/fwlink/?linkid=31493. Si vous utilisez un fournisseur de services de recherche tiers, les informations envoyées sont utilisées conformément à la politique de confidentialité de ce tiers. Vous pouvez désactiver la fonctionnalité de suggestion de recherche à tout moment dans Internet Explorer à l’aide de la fonction de gestion des Modules Complémentaires disponible à partir du bouton Outils. Pour plus d’informations sur le service de suggestion de recherche, consultez go.microsoft.com/fwlink/?linkid=128106.
b.	Utilisation des informations. Nous sommes autorisés à utiliser les informations de l’ordinateur, les informations de l’Accélérateur, les informations de suggestion de recherche et les rapports sur les programmes malveillants pour améliorer notre logiciel et nos services. Nous sommes également autorisés à les partager avec des tiers, tels que des fournisseurs de matériels et de logiciels. Ceux-ci peuvent utiliser ces informations pour améliorer le fonctionnement de leurs produits avec le logiciel Microsoft.
c.	Utilisation inappropriée des services Internet. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser ces services de quelque manière que ce soit qui pourrait leur porter atteinte ou perturber leur utilisation par un autre utilisateur. Vous n’êtes pas autorisé à tenter d’accéder de façon non autorisée aux services, données, comptes ou réseaux de toute autre manière.
8.	TECHNOLOGIE DE STOCKAGE DE DONNÉES. Le logiciel serveur contient une technologie de stockage de données dénommée Windows Internal Database. Les composants du logiciel serveur font appel à cette technologie pour stocker les données. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser ou à accéder à cette technologie de toute autre manière au titre du présent contrat.
9.	TESTS D’ÉVALUATION microsoft .NET. Le logiciel inclut un ou plusieurs composants de .NET Framework (les « Composants .NET »). Vous êtes autorisé à réaliser des tests d’évaluation interne de ces composants. Vous êtes autorisé à divulguer les résultats des tests d’évaluation de ces composants, à condition de respecter les conditions définies sur le site go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=66406. Nonobstant un autre contrat conclu avec Microsoft, si vous divulguez lesdits résultats des tests, Microsoft est autorisée à divulguer les résultats des tests d’évaluation effectués sur vos produits concurrents du Composant .NET applicable, à condition de respecter les conditions stipulées à l’adresse suivante : go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=66406.
10.	CHAMP D’APPLICATION DE LA LICENCE. Le logiciel n’est pas vendu mais concédé sous licence. Le présent contrat vous confère certains droits d’utilisation du logiciel. Microsoft se réserve tous les autres droits. Sauf si la loi en vigueur vous confère d’autres droits, nonobstant la présente limitation, vous n’êtes autorisé à utiliser le logiciel qu’en conformité avec les termes du présent contrat. À cette fin, vous devez vous conformer aux restrictions techniques contenues dans le logiciel qui vous permettent de l’utiliser d’une certaine façon. Pour plus d’informations, visitez le site www.microsoft.com/licensing/userights. Vous n’êtes pas autorisé à :
·	contourner les restrictions techniques contenues dans le logiciel ;
·	reconstituer la logique du logiciel, le décompiler ou le désassembler, sauf dans la mesure où ces opérations seraient expressément permises par la réglementation applicable nonobstant la présente limitation ;
·	utiliser les fichiers et composants du logiciel dans un autre système d’exploitation ou une application exécutée sur un autre système d’exploitation ;
·	effectuer plus de copies du logiciel que ce qui n’est autorisé dans le présent contrat ou par la réglementation applicable, nonobstant la présente limitation ;
·	publier le logiciel en vue d’une reproduction par autrui ;
·	louer ou prêter le logiciel ; ou
·	utiliser le logiciel en association avec des services d’hébergement commercial.
Les droits d’accès au logiciel sur un dispositif quelconque ne vous autorisent pas à exploiter des brevets appartenant à Microsoft ou tous autres droits de propriété intellectuelle de Microsoft sur le logiciel ou tous dispositifs qui accèdent à ce dispositif.
11.	AUTRES VERSIONS. Le logiciel peut intégrer plusieurs versions, telles que les versions 32 bits et 64 bits. Vous pouvez utiliser l’une de ces versions pour chaque instance du logiciel que vous êtes autorisé à créer, stocker et exécuter. 
12.	COPIE DE SAUVEGARDE. Vous êtes autorisé à effectuer une (1) copie de sauvegarde du support du logiciel. Vous ne pouvez l’utiliser que dans le but de créer des instances du logiciel.
13.	DOCUMENTATION. Tout utilisateur disposant d’un accès valable à votre ordinateur ou à votre réseau interne est autorisé à copier et à utiliser la documentation à titre de référence et à des fins internes.
14.	LOGICIEL EN REVENTE INTERDITE (« Not for Resale » ou « NFR »). Vous n’êtes pas autorisé à vendre un logiciel portant la mention de Revente Interdite (« Not for Resale » ou « NFR »).
15.	LOGICIEL EN VERSION ÉDUCATION (« Academic Edition » ou « AE »). Pour utiliser un logiciel portant la mention de Version Éducation (« Academic Edition » ou « AE »), vous devez avoir la qualité d’« Utilisateur Éducation Autorisé » (« Qualified Educational User »). Pour savoir si vous avez cette qualité, rendez-vous sur le site www.microsoft.com/france/licences/education ou contactez l’affilié Microsoft qui dessert votre pays.
16.	VERSIONS ANTÉRIEURES. Au lieu de créer, de stocker et d’utiliser des instances du logiciel, pour chaque instance autorisée vous pouvez créer, stocker et utiliser des instances d’une version antérieure. Le présent contrat s’applique à l’utilisation de la version antérieure. Si la version antérieure comprend différents composants, tous les termes relatifs à ces composants figurant dans le contrat qui accompagne la version antérieure s’appliquent à leur utilisation. Microsoft n’est pas tenue de vous fournir des versions antérieures. Vous pouvez à tout moment remplacer une version antérieure par la présente version du logiciel.
17.	MISE À JOUR. Si ce logiciel est présenté comme une mise à jour, vous devez, pour l’utiliser, être titulaire d’une licence d’utilisation du logiciel pouvant faire l’objet de la mise à jour. Si vous procédez à la mise à jour, ce logiciel remplace alors la version antérieure et le présent contrat remplace le contrat qui accompagne cette version antérieure. Vous n’êtes pas autorisé à continuer à utiliser la version antérieure après la mise à jour.
18.	PREUVE DE LICENCE (« Proof of License » ou « POL ») AUTHENTIQUE. Si vous avez acquis le logiciel sur un disque ou sur tout autre support, votre preuve de licence est la clé de produit authentique accompagnant l’emballage Microsoft d’origine, et votre preuve d’achat. La preuve d’achat peut faire l’objet d’une vérification dans les archives de votre vendeur.
19.	TRANSFERT À UN TIERS. Le premier utilisateur du logiciel est autorisé à le transférer, ainsi que le présent contrat et les CAL, directement à un tiers. Avant le transfert, le tiers doit reconnaître que ce contrat s’applique au transfert et à l’utilisation du logiciel. Ce transfert doit inclure le logiciel et l’étiquette de Preuve de Licence. Le premier utilisateur ne peut conserver aucune instance du logiciel, sauf s’il conserve également une autre licence du logiciel.
20.	AVERTISSEMENT RELATIF À LA NORME VISUELLE MPEG-4. Le présent logiciel comprend la technologie de décodage visuel MPEG-4. Cette technologie constitue un format de compression de données vidéo. MPEG LA, L.L.C. exige la diffusion de l’avertissement suivant :
L’UTILISATION DE CE PRODUIT CONFORMÉMENT À LA NORME VISUELLE MPEG-4 EST INTERDITE, SAUF S’IL S’AGIT D’UNE UTILISATION DIRECTEMENT LIÉE (A) À DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS (i) GÉNÉRÉES PAR ET OBTENUES GRATUITEMENT AUPRÈS D’UN CONSOMMATEUR QUI N’EST PAS ENGAGÉ DE CE FAIT DANS UNE ACTIVITÉ COMMERCIALE, ET (ii) POUR UN USAGE STRICTEMENT PERSONNEL ; ET (B) À D’AUTRES UTILISATIONS FAISANT L’OBJET DE LICENCES SPÉCIFIQUES ET DISTINCTES CONCÉDÉES PAR MPEG LA, L.L.C.
Si vous avez des questions relatives à la norme visuelle MPEG-4, mettez-vous en rapport avec MPEG LA, L.L.C., 250 Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206, U.S.A., www.mpegla.com.
21.	AVERTISSEMENT RELATIF À LA NORME VISUELLE VC-1. Le présent logiciel peut contenir la technologie de décodage visuel VC-1. MPEG LA, L.L.C. exige la diffusion de l’avertissement suivant :
LA LICENCE DE CE PRODUIT EST ACCORDÉE CONFORMÉMENT AUX LICENCES VC-1 BREVETÉES POUR UN USAGE PERSONNEL ET NON COMMERCIAL EN VUE DE (A) ENCODER UNE VIDÉO CONFORMÉMENT À LA NORME VC-1 (« VIDÉO VC-1 ») OU DE (B) DÉCODER UNE VIDÉO VC-1 QUI A ÉTÉ ENCODÉE PAR UN UTILISATEUR ENGAGÉ DANS UNE ACTIVITÉ PERSONNELLE ET NON COMMERCIALE ET/OU A ÉTÉ OBTENUE PAR UN FOURNISSEUR DE VIDÉO AUTORISÉ À FOURNIR DES VIDÉO VC-1. AUCUNE LICENCE NE POURRA ÊTRE ACCORDÉE OU ÊTRE CONSIDÉRÉE COMME IMPLICITE POUR TOUTE AUTRE UTILISATION.
Si vous avez des questions relatives à cet avis, mettez-vous en rapport avec MPEG LA, L.L.C., 250 Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206, U.S.A., www.mpegla.com.
22.	RESTRICTIONS À L’EXPORTATION. Le logiciel est soumis à la réglementation américaine en matière d’exportation. Vous devez vous conformer à toutes les réglementations nationales et internationales en matière d’exportation concernant le logiciel. Ces réglementations comprennent des restrictions sur les pays destinataires, les utilisateurs finaux et les utilisations finales. Des informations supplémentaires sont disponibles sur le site www.microsoft.com/exporting.
23.	Services d’assistance TECHNIQUE. Microsoft fournit des services d’assistance technique portant sur le logiciel, tels que décrits sur le site www.support.microsoft.com/common/international.aspx.
24.	INTÉGRALITÉ DES ACCORDS. Le présent contrat (y compris la garantie ci-dessous) ainsi que les termes concernant les suppléments, les mises à jour, les services Internet et d’assistance technique que vous utilisez constituent l’intégralité des accords en ce qui concerne le logiciel et les services d’assistance technique.
25.	DROIT APPLICABLE.
a.	États-Unis. Si vous avez acquis le logiciel aux États-Unis, les lois de l’État de Washington, États-Unis d’Amérique, régissent l’interprétation de ce contrat et s’appliquent en cas de réclamation pour rupture dudit contrat, sans donner d’effet aux dispositions régissant les conflits de lois. Les lois du pays dans lequel vous vivez régissent toutes les autres réclamations, notamment les réclamations fondées sur les lois fédérales en matière de protection des consommateurs, de concurrence déloyale et de délits.
b.	En dehors des États-Unis. Si vous avez acquis le logiciel dans un autre pays, les lois de ce pays s’appliquent.
26.	EFFET JURIDIQUE. Le présent contrat décrit certains droits légaux. Vous pouvez bénéficier d’autres droits prévus par les lois de votre État ou pays. Vous pouvez également bénéficier de certains droits à l’égard de la partie auprès de laquelle vous avez acquis le logiciel. Le présent contrat ne modifie pas les droits que vous confèrent les lois de votre État ou pays si celles-ci ne le permettent pas.
27.	LIMITATION ET EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ EN CAS DE DOMMAGES. Vous pouvez obtenir de Microsoft et de ses fournisseurs une indemnisation en cas de dommages directs uniquement dans la limite du montant que vous avez payé pour le logiciel. Vous ne pouvez prétendre à aucune indemnisation pour les autres dommages, y compris les dommages indirects, spéciaux, accessoires ou incidents et les pertes de bénéfices.
Cette limitation concerne :
·	toute affaire liée au logiciel, aux services ou au contenu (y compris le code) figurant sur des sites Internet tiers ou dans des programmes tiers ; et
·	les réclamations pour rupture de contrat ou violation de garantie, les réclamations en cas de responsabilité sans faute, de négligence ou autre délit dans la limite autorisée par la loi en vigueur.
Elle s’applique également, même si :
·	la réparation, le remplacement ou le remboursement du logiciel ne compense pas intégralement tout préjudice subi ; ou
·	Microsoft avait ou aurait dû avoir connaissance de l’éventualité de tels dommages.
Certains États n’autorisent pas l’exclusion de garanties ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, de sorte que la limitation ou l’exclusion ci-dessus peut ne pas vous être applicable. Cette limitation ou cette exclusion peut également ne pas vous être applicable si votre pays n’autorise pas l’exclusion de garanties ou la limitation de responsabilité pour les dommages incidents, indirects ou de quelque nature que ce soit.

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GARANTIE LIMITÉE
A. 	GARANTIE LIMITÉE. Si vous suivez les instructions, le logiciel fonctionnera, pour l’essentiel, tel que décrit dans la documentation de Microsoft reçue avec ou dans le logiciel.
B.	DURÉE DE LA GARANTIE ; BÉNÉFICIAIRE DE LA GARANTIE ; DURÉE DE TOUTE GARANTIE IMPLICITE. La garantie limitée couvre le logiciel pendant une durée d’un (1) an à compter de son acquisition par le premier utilisateur. Si vous recevez des suppléments, des mises à jour ou un logiciel de remplacement au cours de cette année, ils seront couverts soit pendant la durée de la garantie restant à courir, soit pendant trente (30) jours, la période la plus longue étant applicable. Si le premier utilisateur transfère le logiciel, la durée de la garantie restant à courir s’applique au destinataire.
Dans toute la mesure permise par la réglementation applicable, toute garantie, garantie implicite ou condition sera applicable uniquement pendant la durée de la garantie limitée. Certains États n’autorisent pas les limitations portant sur la durée d’une garantie implicite, de sorte que les limitations ci-dessus peuvent ne pas vous être applicables. Ces limitations peuvent également ne pas vous être applicables, car certains pays n’autorisent pas les limitations portant sur la durée d’une garantie implicite.
C.	EXCLUSIONS DE LA GARANTIE. Cette garantie ne couvre pas les problèmes engendrés par vos propres actes (ou inexécutions), les actes d’autrui ou tout autre événement échappant au contrôle raisonnable de Microsoft.
D.	RECOURS EN CAS DE VIOLATION DE GARANTIE. Microsoft s’engage à réparer ou à remplacer le logiciel gratuitement. Si Microsoft ne peut pas le réparer ni le remplacer, elle remboursera le montant que vous avez payé pour le logiciel figurant sur le reçu. Microsoft s’engage également à réparer ou à remplacer les suppléments, les mises à jour et le logiciel de remplacement gratuitement. Si Microsoft ne peut pas les réparer ni les remplacer, elle remboursera le montant que vous avez payé pour ces éléments, le cas échéant. Pour obtenir un remboursement, vous devez désinstaller le logiciel et retourner tout support et autres documents associés à Microsoft accompagnés d’un justificatif d’achat. Ces recours sont les seuls dont vous disposez en cas de violation de garantie limitée.
E. 	DROITS DES CONSOMMATEURS NON AFFECTÉS. Vous pouvez bénéficier de droits supplémentaires relatifs aux consommateurs en vertu du droit de votre pays, que ce contrat ne peut modifier.
F.	PROCÉDURES RELATIVES AUX RÉCLAMATIONS ENTRANT DANS LE CADRE DE LA GARANTIE. Vous devrez fournir un justificatif d’achat pour bénéficier de tout service entrant dans le cadre de la garantie.
1.	États-Unis et Canada. Pour obtenir tout service ou information entrant dans le cadre de la garantie concernant les modalités de remboursement d’un logiciel acquis aux États-Unis et au Canada, veuillez :
·	contacter Microsoft au numéro suivant : (800) MICROSOFT,
·	contacter Microsoft Customer Service and Support, One Microsoft Way, Redmond, WA 98052-6399, U.S.A. ou
·	visiter le site Internet www.microsoft.com/info/nareturns.htm.
2.	Europe, Moyen-Orient et Afrique. Si vous avez acquis le logiciel en Europe, au Moyen-Orient ou en Afrique, Microsoft Ireland Operations Limited offre cette garantie limitée. En cas de réclamation au titre de cette garantie, veuillez contacter :
·	Microsoft Ireland Operations Limited, Customer Care Centre, Atrium Building Block B, Carmenhall Road, Sandyford Industrial Estate, Dublin 18, Irlande ou
·	l’affilié Microsoft qui dessert votre pays (consultez le site Internet www.microsoft.com/worldwide). En France, appelez le 0 825 827 829 (0,15 € / min) ou consultez le site Internet www.microsoft.com/france.
3.	En dehors des États-Unis, du Canada, de l’Europe, du Moyen-Orient et de l’Afrique. Si vous avez acquis le logiciel en dehors des États-Unis, du Canada, de l’Europe, du Moyen-Orient et de l’Afrique, veuillez contacter l’affilié Microsoft qui dessert votre pays (visitez le site www.microsoft.com/worldwide).
G.	AUCUNE AUTRE GARANTIE. La garantie limitée est la seule garantie directe fournie par Microsoft. Microsoft n’accorde aucune autre garantie expresse. Dans la mesure autorisée par le droit de votre pays, Microsoft exclut les garanties implicites de qualité, d’adéquation à un usage particulier et d’absence de contrefaçon. Si les lois de votre pays vous accordent des garanties implicites, nonobstant la présente exclusion, les recours dont vous disposez sont ceux exposés dans l’article ci-dessus relatif aux recours en cas de violation de garantie, dans la limite autorisée par le droit de votre pays.
H.	LIMITATION ET EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ EN CAS DE VIOLATION DE GARANTIE. L’article ci-dessus relatif à la limitation et l’exclusion de responsabilité en cas de dommages s’applique en cas de violation de la présente garantie limitée.
La présente garantie vous confère des droits légaux spécifiques et vous pouvez également bénéficier d’autres droits qui varient d’un État à l’autre ou d’un pays à l’autre.
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